Règlement intérieur médiathèque Le Portel

Règlement intérieur
La Médiathèque Les jardins du savoir est un service public destiné à toute la population. Elle a pour mission de contribuer à la formation, l’information, la culture et le loisir des usagers. Elle est ouverte à tous, sa fréquentation implique l'acceptation du présent règlement.

Le règlement est affiché à l'entrée de la médiathèque, il est consultable sur le site de la médiathèque, il est remis sur demande au public.

Accès à la médiathèque
L'accès à la médiathèque est libre et gratuit (à l'exception des zones réservées au personnel).
Chacun est tenu de respecter les autres usagers, le personnel, le lieu et ses contenus.
Une tenue correcte est demandée.
L'usage des téléphones mobiles doit rester limité et discret. Le personnel peut, s'il l'estime nécessaire, demander que la communication cesse.
La consommation de nourriture (petite collation) et de boisson (bouteilles refermables) est tolérée dans les endroits identifiés. Le personnel de la médiathèque peut demander à un usager de cesser sa consommation lorsqu'elle perturbe la quiétude des autres usagers ou qu'elle comporte des risques de détérioration des documents consultés.
Les prises de photos, films, enregistrements, reportages, interviews, enquêtes sont soumis à une demande d'autorisation.
L’accès des animaux se limite aux chiens-guides, ou sur demande.
Il est interdit de fumer et d’introduire des objets dangereux ou illicites dans les locaux.
Chacun est responsable de ses effets personnels.
Un parking à vélo est disponible devant la médiathèque. Aussi, les bicyclettes, trottinettes... ne doivent pas être garées dans l'entrée du bâtiment.
Le site de la médiathèque et des Jardins du savoir est placé sous videosurveillance.

Accueil des mineurs
Les mineurs sont sous la responsabilité pleine et entière de leurs parents. Le personnel n'est pas chargé d'assurer leur encadrement.
Par mesure de sécurité, les jeunes enfants (moins de 6 ans) doivent être accompagnés d’un adulte.
Si les jeunes viennent seuls et ne souhaitent pas s'inscrire à la médiathèque, il peut être demandé à leurs parents de remplir une fiche de contact.
Le personnel de la médiathèque n'est pas responsable du choix des ouvrages fait par les mineurs.

Accès aux collections
La consultation sur place des livres et de la presse est gratuite et ouverte à tous.
L'écoute de musique, le visionnage des films, la consultation des documents multimédia... nécessitent un abonnement à jour et peuvent être limités par les bibliothécaires, notamment en fonction de l'affluence.
La consultation d'internet nécessite aussi une adhésion à jour. L’usage individuel d’internet est libre, par périodes fixées par les bibliothécaires. Il est destiné à des fins de recherche. La messagerie, le dialogue en ligne, le téléchargement et les copies sur tout type de support ne sont pas autorisés. La consultation de sites contraires à la législation française, de sites pornographiques ou portant atteinte à la dignité humaine est strictement interdite. Les bibliothécaires sont autorisés à vérifier le respect de ces principes par les internautes. La consultation de documents privés sur les équipements informatiques requiert une autorisation.
Pour des raisons de conservation, certains documents ne sont disponibles que sur demande. Leur consultation n'est possible que sur place et implique la présentation d'une pièce d'identité.
Il est demandé de ne pas annoter ou souligner les ouvrages, ne pas les dégrader intentionnellement, de manipuler les documents multimédia avec précaution.
L'usager est tenu de signaler toute dégradation, et ne doit pas tenter de réparer lui-même.

Inscription / emprunt
L'adhésion à la médiathèque permet au lecteur d'emprunter des documents, d'assister gratuitement à certaines manifestations culturelles, de consulter sur place les documents multimédia, d'accéder aux postes internet...
Les tarifs et l'étendue des abonnements sont fixés par le Conseil municipal.
Pour procéder à l'inscription et avoir une carte d'adhérent, le lecteur fournit une pièce d'identité, un justificatif de domicile et autorise la prise d'une photographie. Une autorisation parentale est nécessaire pour les mineurs.
La carte d'adhérent est valable un an. Elle est strictement personnelle. Elle devra être présentée lors de l’emprunt. Le prêt est placé sous la responsabilité personnelle du titulaire de la carte ou de son représentant légal.
Une inscription collective est proposée aux groupes (écoles, centre de loisirs...). Elle est gratuite. Néanmoins une personne physique, représentante de la collectivité, remplira la fiche d'inscription et présentera une pièce d'identité.

Restitution des documents
La durée et le nombre de documents empruntables sont définis par le Conseil municipal.
Avant d'être en retard, une prolongation peut être demandée (par mail, téléphone...).
En cas de retard, le lecteur devra s'acquitter d'une amende. En cas de non perception, ou en cas de retards renouvelés, son droit à emprunter peut être suspendu de manière temporaire ou définitive.
La non-restitution d'un document entraîne son rachat, ou une mise en recouvrement de sa valeur de remplacement auprès de la trésorerie municipale. L'usager sera tenu de remplacer un support dégradé, ou de payer le montant des réparations.

Reproduction de documents
Les documents imprimés peuvent être photocopiés, sous réserve du respect de la législation en vigueur. La reproduction des documents fragiles, précieux ou abîmés peut faire l’objet de restrictions. Un service payant de photocopie est à la disposition des lecteurs. Les reproductions sont réservées à l’usage personnel.
La reproduction des documents multimédia est interdite. Ces documents ne peuvent être diffusés que dans le cercle individuel ou familial.

Dons
La médiathèque accepte les dons de documents en bon état (à l'exception des encyclopédies et des DVD). Ces documents peuvent rejoindre les collections ou être donnés à des œuvres caritatives...

Application du règlement
Le personnel de la médiathèque est à la disposition des usagers pour les aider à en exploiter pleinement les ressources.
Il est aussi chargé de veiller à l'application du règlement. Aussi il pourra être amené à :
- demander à toute personne ne respectant pas le règlement de quitter l'établissement,
- refuser l'accès à l'établissement en cas de forte affluence ou de danger pour la sécurité des personnes et des biens,
- proposer des sanctions envers les usagers pouvant aller jusqu'à l'exclusion temporaire ou définitive de toute personne qui par son comportement, ses écrits ou ses propos manifesterait un manque de respect vis à vis du public ou des membres du personnel,
- faire appel aux forces de l'ordre en cas de perturbation du service ou dégradation (désordre, vandalisme, vol...). Les enregistrements du système de vidéosurveillance leur seront fournis.
- demander l'ouverture des sacs dans la médiathèque, en cas de déclenchement du système d’alarme.
La collectivité ne saurait être tenue pour responsable des accidents survenus à la suite du non respect de ce règlement.

Signé par Olivier Barbarin, Maire du Portel, le  11 juillet 2015